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  1. Résultat n°1
    Plan et détails (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan et détails (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Plan et détails (15 novembre 1854)
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

    15 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

    Date

    23 février 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  3. Résultat n°3
    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Plan de nivellement (15 novembre 1854)
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

    Date

    3 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)
  5. Résultat n°5
    Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880) - dossier complet

    25 medias

    Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880) - dossier...
  6. Résultat n°6
    Plan général (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan général (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Plan général (15 novembre 1854)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

    Date

    1er mai 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Procès-verbal de visite (1er mai 1850)
  8. Résultat n°8
    Section B1 de l'Etang

    1 media

    Section B1 de l'Etang

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/026/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Betz-le-Château
    • Section B1 de l'Etang
  9. Résultat n°9
    Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

    78 medias

    Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
    • Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon...