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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

4 medias

Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

Date

1er mai 1850

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant des travaux de recalibrage du Brignon (13 février 1970)

Date

13 février 1970

Cote

-

Résultat n°3
Plan général (15 novembre 1854)

1 media

Plan général (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°4
Moulin de Betz à Betz-le-Château (1854-1970) - dossier complet

107 medias

Moulin de Betz à Betz-le-Château (1854-1970) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°5
Plan de nivellement (15 novembre 1854)

1 media

Plan de nivellement (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°6
Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

78 medias

Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

10 medias

Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

Date

3 avril 1860

Cote

-

Résultat n°8
Plan et détails (15 novembre 1854)

1 media

Plan et détails (15 novembre 1854)

Date

15 novembre 1854

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

15 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

Date

23 février 1855

Cote

-