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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution des travaux (21 mai 1860)

    Date

    21 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exéxcution...
  2. Résultat n°2
    Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et de Paulmy (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et de Paulmy (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 7 - Moulin de Paulmy (1850-1939)
    • Plan général de la rivière du Brignon dans les communes...
  3. Résultat n°3
    Plan et détails (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan et détails (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Plan et détails (15 novembre 1854)
  4. Résultat n°4
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/026/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Betz-le-Château
    • Section A2 du Bourg
  5. Résultat n°5
    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 7 - Moulin de Paulmy (1850-1939)
    • Plan de nivellement (15 novembre 1854)
  6. Résultat n°6
    Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et Paulmy pour servir de projet de curage (28 février 1859)

    1 media

    Plan général de la rivière du Brignon dans les communes de Ferrière-Larçon et Paulmy pour servir de projet de curage (28 février 1859)

    Date

    28 février 1859

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 7 - Moulin de Paulmy (1850-1939)
    • Plan général de la rivière du Brignon dans les communes...
  7. Résultat n°7
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

    15 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

    Date

    23 février 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  8. Résultat n°8
    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Plan de nivellement (15 novembre 1854)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (23 mars 1861)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (23 mars 1861)

    Date

    23 mars 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Procès-verbal de récolement (23 mars 1861)
  10. Résultat n°10
    Plan général (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan général (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Plan général (15 novembre 1854)
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

    Date

    1er mai 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Procès-verbal de visite (1er mai 1850)
  12. Résultat n°12
    Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912) - dossier complet

    23 medias

    Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912) - dossier...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

    Date

    3 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 6 - Moulin de Robert à Betz-le-Château (1854-1912)
    • Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)
  14. Résultat n°14
    Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

    78 medias

    Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
    • Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon...