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11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

    2 lots 58 medias

    Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)

    Date

    3 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 5 - Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
    • Procès-verbal de récolement (3 avril 1860)
  2. Résultat n°2
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/026/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Betz-le-Château
    • Section A2 du Bourg
  3. Résultat n°3
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

    15 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

    Date

    23 février 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  4. Résultat n°4
    Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château (1854-1969) - dossier complet

    2 lots 104 medias

    Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château (1854-1969) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 5 - Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
    • Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
  5. Résultat n°5
    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan de nivellement (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Plan de nivellement (15 novembre 1854)
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de visite (14 novembre 1969)

    2 lots 54 medias

    Procès-verbal de visite (14 novembre 1969)

    Date

    14 novembre 1969

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 5 - Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
    • Procès-verbal de visite (14 novembre 1969)
  7. Résultat n°7
    Plan et détails (15 novembre 1854)

    2 lots 53 medias

    Plan et détails (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 5 - Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
    • Plan et détails (15 novembre 1854)
  8. Résultat n°8
    Plan général (15 novembre 1854)

    1 media

    Plan général (15 novembre 1854)

    Date

    15 novembre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Plan général (15 novembre 1854)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er mai 1850)

    Date

    1er mai 1850

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 2 - Moulin de l'Étang à Betz-le-Château (1854-1880)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
    • Procès-verbal de visite (1er mai 1850)
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral modifiant l'emplacement fixé pour le vannage supplémentaire du moulin (11 août 1855)

    2 lots 53 medias

    Arrêté préfectoral modifiant l'emplacement fixé pour le vannage supplémentaire du moulin (11 août 1855)

    Date

    11 août 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 5 - Moulin de Pongerault (Pongereau) à Betz-le-Château...
    • Arrêté préfectoral modifiant l'emplacement fixé pour...
  11. Résultat n°11
    Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

    78 medias

    Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon (1854-1860) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
    • Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy, Neuilly-le-Brignon...