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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Ventes n° 1 à 76 (lacunes : n° 43-49, 75-76 ).

    Date

    24 nivôse-29 pluviôse an VI

    Cote

    1Q462 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 1 à 76 (lacunes : n° 43-49, 75-76 ).