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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q682 (Cote)
Date
1745-1831
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...