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  1. Résultat n°1

    Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

    Cote

    3M158 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Renseignements sur les membres élus : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.

    Date

    an XII

    Cote

    1M105 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquêtes et surveillance
    • Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité à Tours : circulaire du ministère de l'Intérieur, état du nombre des pauvres et des ressources affectées à leur service dans les communes (classement par arrondissement et commune).

    Date

    1808-1813

    Cote

    4M451 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité à Tours...