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Résultat n°1
Pétition du propriétaire du moulin demandant que les arrêtés le règlementant soient rapportés (28 juillet 1931)

2 medias

Pétition du propriétaire du moulin demandant que les arrêtés le règlementant soient rapportés (28 juillet 1931)

Date

28 juillet 1931

Cote

-

Résultat n°2
Section G1 de la Chevalerie

1 media

Section G1 de la Chevalerie

Date

1833

Cote

6NUM10/017/016 (Cote)

Résultat n°3
Nivellements en long et en travers des biefs des moulins de l'Aulnay, de Marcé, de Gruteau et du Temple, situés sur la rivière d'Esves dans les communes de Marcé et de Balesme. (5 mai 1860)

1 media

Nivellements en long et en travers des biefs des moulins de l'Aulnay, de Marcé, de Gruteau et du Temple, situés sur la rivière d'Esves dans les communes de Marcé et de Balesme. (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de visite pour faire connaître le rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussée (4 mai 1841)

4 medias

Procès-verbal de visite pour faire connaître le rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussée (4 mai 1841)

Date

4 mai 1841

Cote

-

Résultat n°5
Plans des moulins et de leurs abords : moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (8 mai 1841)

4 medias

Plans des moulins et de leurs abords : moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°6
Annulation des arrêtés règlementant le moulin du Temple (22 février 1932)

2 medias

Annulation des arrêtés règlementant le moulin du Temple (22 février 1932)

Date

22 février 1932

Cote

-

Résultat n°7
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin de Fescheau jusqu'à celui d'Écorche-Bœuf (8 mai 1841)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin de Fescheau jusqu'à celui d'Écorche-Bœuf (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°8
Plan de la partie de l'Esves comprise entre le moulin de Gruteau et le moulin du Temple

1 media

Plan de la partie de l'Esves comprise entre le moulin de Gruteau et le moulin du Temple

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Dérogation aux dispositions du règlement d'eau du 1er septembre 1860, arrêté modificatif (1er février 1862)

4 medias

Dérogation aux dispositions du règlement d'eau du 1er septembre 1860, arrêté modificatif (1er février 1862)

Date

1er février 1862

Cote

-

Résultat n°10
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (11 septembre 1840)

2 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (11 septembre 1840)

Date

11 septembre 1840

Cote

-

Résultat n°11
Moulin du Temple à Balesmes (1842-1933) - dossier complet

133 medias

Moulin du Temple à Balesmes (1842-1933) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
Règlement d'eau des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (24 septembre 1841)

4 medias

Règlement d'eau des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (24 septembre 1841)

Date

24 septembre 1841

Cote

-

Résultat n°13
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

8 medias

Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

Date

21 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°15
Mauvais état d'un pont en amont du moulin, rapport du conducteur subdivisionnaire sur la pétition du propriétaire du moulin (3 avril 1902)

2 medias

Mauvais état d'un pont en amont du moulin, rapport du conducteur subdivisionnaire sur la pétition du propriétaire du moulin (3 avril 1902)

Date

3 avril 1902

Cote

-

Résultat n°16
Vérification des travaux exécutés (1er juin 1933)

4 medias

Vérification des travaux exécutés (1er juin 1933)

Date

1er juin 1933

Cote

-

Résultat n°17
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin d'Écorche-Bœuf jusquà celui de Marcé (8 mai 1841)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin d'Écorche-Bœuf jusquà celui de Marcé (8 mai 1841)

Date

8 mai 1841

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°19
Règlement d'eau (12 septembre 1842)

8 medias

Règlement d'eau (12 septembre 1842)

Date

12 septembre 1842

Cote

-

Résultat n°20
Envasement dans la partie du remous du moulin, mise en demeure du propriétaire (20 mars 1933)

1 media

Envasement dans la partie du remous du moulin, mise en demeure du propriétaire (20 mars 1933)

Date

20 mars 1933

Cote

-