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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Avis du préfet concernant le règlement du moulin Poujard (31 janvier 1842)

1 media

Avis du préfet concernant le règlement du moulin Poujard (31 janvier 1842)

Date

31 janvier 1842

Cote

-

Résultat n°2
Plan du moulin de la Grouaie sur la rivière d'Esves (30 décembre 1840)

1 media

Plan du moulin de la Grouaie sur la rivière d'Esves (30 décembre 1840)

Date

30 décembre 1840

Cote

-

Résultat n°3
Vérification des travaux de réfection d'un vannage (17 janvier 1929)

1 media

Vérification des travaux de réfection d'un vannage (17 janvier 1929)

Date

17 janvier 1929

Cote

-

Résultat n°4
Réclamation du propriétaire du moulin de Grouais demandant le règlement du moulin de Poujard (1839-1847)

69 medias

Réclamation du propriétaire du moulin de Grouais demandant le règlement du moulin de Poujard (1839-1847)

Date

1839-1847

Cote

-

Résultat n°5
Profil en travers du cours d'eau d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (10 septembre 1841)

1 media

Profil en travers du cours d'eau d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (10 septembre 1841)

Date

10 septembre 1841

Cote

-

Résultat n°6
Demande de règlement des eaux du moulin de la Groie, visite des lieux (11 septembre 1840)

2 medias

Demande de règlement des eaux du moulin de la Groie, visite des lieux (11 septembre 1840)

Date

11 septembre 1840

Cote

-

Résultat n°7
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté accordant un nouveau délai de trois mois pour réaliser les travaux (2 décembre 1861)

2 medias

Arrêté accordant un nouveau délai de trois mois pour réaliser les travaux (2 décembre 1861)

Date

2 décembre 1861

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement des travaux effectués au moulin suite au règlement du 14 août 1842 (07 juillet 1843)

2 medias

Procès-verbal de récolement des travaux effectués au moulin suite au règlement du 14 août 1842 (07 juillet 1843)

Date

07 juillet 1843

Cote

-

Résultat n°10
Plan de la rivière d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

1 media

Plan de la rivière d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

Date

30 décembre 1840

Cote

-

Résultat n°11
Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929) - dossier complet

94 medias

Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement des travaux (14 août 1881)

4 medias

Procès-verbal de récolement des travaux (14 août 1881)

Date

14 août 1881

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté accordant un dernier délai d'un mois pour terminer les travaux (13 décembre 1880)

1 media

Arrêté accordant un dernier délai d'un mois pour terminer les travaux (13 décembre 1880)

Date

13 décembre 1880

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement des travaux effecutés suite au règlement d'eau du 1er septmbre 1860 (21 octobre 1861)

8 medias

Procès-verbal de récolement des travaux effecutés suite au règlement d'eau du 1er septmbre 1860 (21 octobre 1861)

Date

21 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°15
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin Neuf jusqu'à celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin Neuf jusqu'à celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

Date

30 décembre 1840

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°17
Visite de l'aspirant ingénieur des Ponts et chaussées (27 juin 1840)

2 medias

Visite de l'aspirant ingénieur des Ponts et chaussées (27 juin 1840)

Date

27 juin 1840

Cote

-

Résultat n°18
Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

2 medias

Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

Date

8 septembre 1925

Cote

-

Résultat n°19
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau du moulin de la Grouaie (14 août 1842)

5 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau du moulin de la Grouaie (14 août 1842)

Date

14 août 1842

Cote

-