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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

2 medias

Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

Date

23 février 1911

Cote

-

Résultat n°2
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin Neuf jusqu'à celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin Neuf jusqu'à celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

Date

30 décembre 1840

Cote

-

Résultat n°3
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau. (5 mai 1860)

1 media

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau. (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°4

Entretien et manœuvre des vannes de décharge (1980-1981)

Date

1980-1981

Cote

-

Résultat n°5
Plan général et nivellement de la rivière d'Esves dans les communes d'Esves-le-Moutier et Ciran (5 mai 1860)

1 media

Plan général et nivellement de la rivière d'Esves dans les communes d'Esves-le-Moutier et Ciran (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°6
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (5 mars 1841)

5 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (5 mars 1841)

Date

5 mars 1841

Cote

-

Résultat n°7
Autorisation des travaux de désaffectation du moulin Neuf (2 décembre 1965)

3 medias

Autorisation des travaux de désaffectation du moulin Neuf (2 décembre 1965)

Date

2 décembre 1965

Cote

-

Résultat n°8
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°9
Modification du règlement d'eau du 12 juillet 1842 (2 octobre 1843)

2 medias

Modification du règlement d'eau du 12 juillet 1842 (2 octobre 1843)

Date

2 octobre 1843

Cote

-

Résultat n°10
Vérification des travaux exécutés (8 décembre 1847)

2 medias

Vérification des travaux exécutés (8 décembre 1847)

Date

8 décembre 1847

Cote

-

Résultat n°11
Profil en travers du cours d'eau d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (10 septembre 1841)

1 media

Profil en travers du cours d'eau d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (10 septembre 1841)

Date

10 septembre 1841

Cote

-

Résultat n°12
Demande de désaffectation du moulin Neuf par la société Everitube (1965)

1 media

Demande de désaffectation du moulin Neuf par la société Everitube (1965)

Date

1965

Cote

-

Résultat n°13
Projet de désaffectation du moulin Neuf, modification du vannage dit "des Portes d'Esves"

5 medias

Projet de désaffectation du moulin Neuf, modification du vannage dit "des Portes d'Esves"

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de visite des moulins de moulins de Nouet, à Trèfle et d'Esves (29 juin 1853)

8 medias

Procès-verbal de visite des moulins de moulins de Nouet, à Trèfle et d'Esves (29 juin 1853)

Date

29 juin 1853

Cote

-

Résultat n°15
Nivellement en long et en travers des biefs des moulins de Nouet, à Trèfle, d'Esves, de La Roche, de Pottiers et de Vachereau, communes d'Esves-le-Moutier et Ciran (5 mai 1860)

1 media

Nivellement en long et en travers des biefs des moulins de Nouet, à Trèfle, d'Esves, de La Roche, de Pottiers et de Vachereau, communes d'Esves-le-Moutier et Ciran (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°16
Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

4 medias

Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

8 medias

Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

Date

21 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°18
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°19
Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

10 medias

Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

Date

8 janvier et 12 juillet 1842

Cote

-

Résultat n°20
Anciens règlements des moulins Neuf et de la Ville à Balesmes (1840-1847) - dossier complet

84 medias

Anciens règlements des moulins Neuf et de la Ville à Balesmes (1840-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-