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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Règlement d'eau modifiant le règlement du 12 juillet 1842 (26 janvier 1844)

4 medias

Règlement d'eau modifiant le règlement du 12 juillet 1842 (26 janvier 1844)

Date

26 janvier 1844

Cote

-

Résultat n°2
Projet de désaffectation du moulin Neuf, modification du vannage dit "des Portes d'Esves"

5 medias

Projet de désaffectation du moulin Neuf, modification du vannage dit "des Portes d'Esves"

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Entretien et manœuvre des vannes de décharge (1980-1981)

Date

1980-1981

Cote

-

Résultat n°4
Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

10 medias

Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

Date

8 janvier et 12 juillet 1842

Cote

-

Résultat n°5
Modification du règlement d'eau du 12 juillet 1842 (2 octobre 1843)

2 medias

Modification du règlement d'eau du 12 juillet 1842 (2 octobre 1843)

Date

2 octobre 1843

Cote

-

Résultat n°6
Anciens règlements des moulins Neuf et de la Ville à Balesmes (1840-1847) - dossier complet

84 medias

Anciens règlements des moulins Neuf et de la Ville à Balesmes (1840-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Vérification des travaux exécutés (8 décembre 1847)

2 medias

Vérification des travaux exécutés (8 décembre 1847)

Date

8 décembre 1847

Cote

-

Résultat n°8
Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

4 medias

Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Délimitation du remous du moulin Neuf (26 mars 1938)

4 medias

Délimitation du remous du moulin Neuf (26 mars 1938)

Date

26 mars 1938

Cote

-

Résultat n°10
Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981) - dossier complet

198 medias

Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

3 medias

Carte de la vallée de l'Esves et de ses affluents jointe au rapport à l'appui du projet de règlement d'ensemble des usines de ces cours d'eau (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°12
Profil en travers du cours d'eau d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (10 septembre 1841)

1 media

Profil en travers du cours d'eau d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (10 septembre 1841)

Date

10 septembre 1841

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

40 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Esves (1er septembre 1860)

Date

1er septembre 1860

Cote

-

Résultat n°14
Plan de la rivière d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

1 media

Plan de la rivière d'Esves entre le moulin Neuf et celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

Date

30 décembre 1840

Cote

-

Résultat n°15
Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

8 medias

Règlement d'eau des usines de l'Esves du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (21 octobre 1861)

Date

21 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°16
Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin Neuf jusqu'à celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

1 media

Profil en long du cours d'eau d'Esves depuis le moulin Neuf jusqu'à celui de la Grouaie (30 décembre 1840)

Date

30 décembre 1840

Cote

-

Résultat n°17
Section H1 du Moulin Neuf

1 media

Section H1 du Moulin Neuf

Date

1833

Cote

6NUM10/017/018 (Cote)

Résultat n°18
Nivellement en long et en travers des biefs du moulin de la Ville, moulin Neuf, moulin de la Grouais, moulin de Cuffou et moulin de Poujard (5 mai 1860)

1 media

Nivellement en long et en travers des biefs du moulin de la Ville, moulin Neuf, moulin de la Grouais, moulin de Cuffou et moulin de Poujard (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°19
Autorisation des travaux de désaffectation du moulin Neuf (2 décembre 1965)

3 medias

Autorisation des travaux de désaffectation du moulin Neuf (2 décembre 1965)

Date

2 décembre 1965

Cote

-

Résultat n°20
Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (5 mars 1841)

5 medias

Projet de règlement d'eau, visite de l'ingénieur des Ponts et chaussées (5 mars 1841)

Date

5 mars 1841

Cote

-

Résultat n°21
Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

1 media

Plan général de la rivière d'Esves et de ses moulins situés dans les communes de la Celle-Saint-Avant et de Balesmes (5 mai 1860)

Date

5 mai 1860

Cote

-

Résultat n°22
Arrêté prefectoral délimitant le remous du moulin Neuf (6 mai 1938)

2 medias

Arrêté prefectoral délimitant le remous du moulin Neuf (6 mai 1938)

Date

6 mai 1938

Cote

-

Résultat n°23
Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

2 medias

Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

Date

23 février 1911

Cote

-

Résultat n°24
Avant-projet de création d'un étang par la société Everitube (11 juin 1974)

1 media

Avant-projet de création d'un étang par la société Everitube (11 juin 1974)

Date

11 juin 1974

Cote

-

Résultat n°25
Demande de désaffectation du moulin Neuf par la société Everitube (1965)

1 media

Demande de désaffectation du moulin Neuf par la société Everitube (1965)

Date

1965

Cote

-

Résultat n°26
Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

257 medias

Règlement des moulins. - Affaires générales (1853-1860) : Balesme, Ciran, Civray-sur-Esves, Esves-le-Moutier, Ligueil, Marcé-sur-Esves, Varennes (1853-1922) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°27
Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

12 medias

Vérification des travaux des usines de l'Esves, de l'Estrigueil, du ruisseau de l'Étang et renseignements divers

Date

-

Cote

-