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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

2 medias

Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

Date

18 mai 1825

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de visite (14 mars 1837)

2 medias

Procès-verbal de visite (14 mars 1837)

Date

14 mars 1837

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral imposant au propriétaire le remboursement des frais engagés par l'ingénieur (12 septembre 1825)

1 media

Arrêté préfectoral imposant au propriétaire le remboursement des frais engagés par l'ingénieur (12 septembre 1825)

Date

12 septembre 1825

Cote

-

Résultat n°4
Établissement de cylindres à l'usine de la Motte : plans (14 mars 1853)

2 medias

Établissement de cylindres à l'usine de la Motte : plans (14 mars 1853)

Date

14 mars 1853

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

16 medias

Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

Date

15 juin 1855

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral autorisant les propriétaires à établir des cylindres pour la fabrication du pappier et à modifier le moulin en conséquence (25 juin 1853)

4 medias

Arrêté préfectoral autorisant les propriétaires à établir des cylindres pour la fabrication du pappier et à modifier le moulin en conséquence (25 juin 1853)

Date

25 juin 1853

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (4 décembre 1839)

4 medias

Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (4 décembre 1839)

Date

4 décembre 1839

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars 1856)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars 1856)

Date

17 mars 1856

Cote

-

Résultat n°9
Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

4 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

Date

12 septembre 1841

Cote

-

Résultat n°10
Plan et profils (5 juillet 1840)

2 medias

Plan et profils (5 juillet 1840)

Date

5 juillet 1840

Cote

-

Résultat n°11
Plan de nivellement (29 octobre 1851)

1 media

Plan de nivellement (29 octobre 1851)

Date

29 octobre 1851

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté préfectoral autorisant le maintien de l'activité du moulin et fixant les conditions de son fonctionnement (1er septembre 1840)

2 medias

Arrêté préfectoral autorisant le maintien de l'activité du moulin et fixant les conditions de son fonctionnement (1er septembre 1840)

Date

1er septembre 1840

Cote

-

Résultat n°13
Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

35 medias

Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

Date

1851-1852

Cote

-

Résultat n°14
Moulins, travaux d'entretien demandés aux propriétaires : projets d'arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance (1929-1930)

25 medias

Moulins, travaux d'entretien demandés aux propriétaires : projets d'arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance (1929-1930)

Date

1929-1930

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de récolement des moulins de la Motte et de Marnay (20 septembre 1930)

1 media

Procès-verbal de récolement des moulins de la Motte et de Marnay (20 septembre 1930)

Date

20 septembre 1930

Cote

-

Résultat n°16
Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883) - dossier complet

210 medias

Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre 1852)

10 medias

Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre 1852)

Date

29 octobre 1852

Cote

-

Résultat n°18
Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin de la Motte (29 octobre 1851)

2 medias

Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin de la Motte (29 octobre 1851)

Date

[29 octobre 1851]

Cote

-

Résultat n°19
Plan et nivellement (24 avril 1837)

1 media

Plan et nivellement (24 avril 1837)

Date

24 avril 1837

Cote

-

Résultat n°20
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (26 septembre 1843)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (26 septembre 1843)

Date

26 septembre 1843

Cote

-