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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

    2 medias

    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (18 mai 1825)

    Date

    18 mai 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de visite (14 mars 1837)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (14 mars 1837)

    Date

    14 mars 1837

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Procès-verbal de visite (14 mars 1837)
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral imposant au propriétaire le remboursement des frais engagés par l'ingénieur (12 septembre 1825)

    1 media

    Arrêté préfectoral imposant au propriétaire le remboursement des frais engagés par l'ingénieur (12 septembre 1825)

    Date

    12 septembre 1825

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral imposant au propriétaire le remboursement...
  4. Résultat n°4
    Établissement de cylindres à l'usine de la Motte : plans (14 mars 1853)

    2 medias

    Établissement de cylindres à l'usine de la Motte : plans (14 mars 1853)

    Date

    14 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Établissement de cylindres à l'usine de la Motte :...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

    16 medias

    Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)

    Date

    15 juin 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Procès-verbal de récolement (15 juin 1855)
  6. Résultat n°6
    Arrêté préfectoral autorisant les propriétaires à établir des cylindres pour la fabrication du pappier et à modifier le moulin en conséquence (25 juin 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant les propriétaires à établir des cylindres pour la fabrication du pappier et à modifier le moulin en conséquence (25 juin 1853)

    Date

    25 juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral autorisant les propriétaires à établir...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (4 décembre 1839)

    4 medias

    Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction d'une nouvelle roue au moulin (4 décembre 1839)

    Date

    4 décembre 1839

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral rejetant la demande la construction...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars 1856)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars 1856)

    Date

    17 mars 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 mars...
  9. Résultat n°9
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

    Date

    12 septembre 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
  10. Résultat n°10
    Plan et profils (5 juillet 1840)

    2 medias

    Plan et profils (5 juillet 1840)

    Date

    5 juillet 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Plan et profils (5 juillet 1840)
  11. Résultat n°11
    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    1 media

    Plan de nivellement (29 octobre 1851)

    Date

    29 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 40 - Moulin d'Aulnay à Azay-le-Rideau (1822-1979)
    • Plan de nivellement (29 octobre 1851)
  12. Résultat n°12
    Arrêté préfectoral autorisant le maintien de l'activité du moulin et fixant les conditions de son fonctionnement (1er septembre 1840)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant le maintien de l'activité du moulin et fixant les conditions de son fonctionnement (1er septembre 1840)

    Date

    1er septembre 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral autorisant le maintien de l'activité...
  13. Résultat n°13
    Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

    35 medias

    Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs moulins (1851-1852)

    Date

    1851-1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 40 - Moulin d'Aulnay à Azay-le-Rideau (1822-1979)
    • Documents relatifs au règlement d'eau de plusieurs...
  14. Résultat n°14
    Moulins, travaux d'entretien demandés aux propriétaires : projets d'arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance (1929-1930)

    25 medias

    Moulins, travaux d'entretien demandés aux propriétaires : projets d'arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance (1929-1930)

    Date

    1929-1930

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 38 - Moulin de la Chevrière à Saché (1847-1923)
    • Moulins, travaux d'entretien demandés aux propriétaires...
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement des moulins de la Motte et de Marnay (20 septembre 1930)

    1 media

    Procès-verbal de récolement des moulins de la Motte et de Marnay (20 septembre 1930)

    Date

    20 septembre 1930

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 38 - Moulin de la Chevrière à Saché (1847-1923)
    • Procès-verbal de récolement des moulins de la Motte...
  16. Résultat n°16
    Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883) - dossier complet

    210 medias

    Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883) - dossier...
  17. Résultat n°17
    Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre 1852)

    10 medias

    Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 43 - Moulin d'Azay-le-Rideau (1828-1961)
    • Règlement général des usines de l'Indre (29 octobre...
  18. Résultat n°18
    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin de la Motte (29 octobre 1851)

    2 medias

    Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le moulin de la Motte (29 octobre 1851)

    Date

    [29 octobre 1851]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Extrait du plan général du 29 octobre 1851 avec le...
  19. Résultat n°19
    Plan et nivellement (24 avril 1837)

    1 media

    Plan et nivellement (24 avril 1837)

    Date

    24 avril 1837

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Plan et nivellement (24 avril 1837)
  20. Résultat n°20
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (26 septembre 1843)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (26 septembre 1843)

    Date

    26 septembre 1843

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
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