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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan et détails (10 avril 1852)

1 media

Plan et détails (10 avril 1852)

Date

10 avril 1852

Cote

-

Résultat n°2
Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire. Rejet (12 décembre 1852)

1 media

Demande de modification de la hauteur d'eau réglementaire. Rejet (12 décembre 1852)

Date

12 décembre 1852

Cote

-

Résultat n°3
Section A2 de Neman et de Cordais

1 media

Section A2 de Neman et de Cordais

Date

1837

Cote

6NUM10/011/003 (Cote)

Résultat n°4
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°5
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

Date

7 juin 1860

Cote

-

Résultat n°8
Plan de nivellement (10 avril 1852)

1 media

Plan de nivellement (10 avril 1852)

Date

10 avril 1852

Cote

-

Résultat n°9
Plan de nivellement (1851)

1 media

Plan de nivellement (1851)

Date

1851

Cote

-

Résultat n°10
Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

1 media

Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

Date

10 avril 1851

Cote

-

Résultat n°11
Moulin de l'Arceau à Avoine (1852-1860) - dossier complet

54 medias

Moulin de l'Arceau à Avoine (1852-1860) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

1 media

Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

Date

[10 avril 1851]

Cote

-

Résultat n°13
Section A1 de Neman et de Cordais

1 media

Section A1 de Neman et de Cordais

Date

1837

Cote

6NUM10/011/002 (Cote)

Résultat n°14
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-