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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Baptêmes 1539-1559. Baptêmes, mariages, sépultures 1554-1635. Baptêmes 1619-1654. Sépultures 1653-1663. Baptêmes, mariages, sépultures 1654-1674. Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1714

Date

1539-1714

Cote

EDEP009/E1 (Cote)

Résultat n°2

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°3

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

Date

1897-1942

Cote

EDEP009/G7 (Cote)

Résultat n°4

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

Résultat n°5

Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.  

Date

1915-1918

Cote

EDEP009/H4 (Cote)

Résultat n°6

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

Date

1926-1953

Cote

EDEP009/O3 (Cote)

Résultat n°7

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1895-1954

Cote

EDEP009/Q8 (Cote)

Résultat n°8

Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, bordereaux récapitulatifs de paiement, correspondance ; réquisition de logement : listes des prestataires.

Date

1939-1945

Cote

EDEP009/H7 (Cote)

Résultat n°9

Elections cantonales : liste d'appel.

Date

1925

Cote

EDEP009/K7 (Cote)

Résultat n°10

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

Date

1939

Cote

EDEP009/Q9 (Cote)

Résultat n°11

Constructions nouvelles, déclaration : registre.

Date

1891-1941

Cote

EDEP009/G5 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés foncières, fol. à 318.

Date

1836-1914

Cote

EDEP009/G1 (Cote)

Résultat n°13

Monument aux morts, construction : liste des souscripteurs, catalogues, devis,plans, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1914-1924

Cote

EDEP009/M2 (Cote)

Résultat n°14

Naissances 1865-1882. Mariages 1865-1882

Date

1865-1882

Cote

EDEP009/E6 (Cote)

Résultat n°15

Mariages 1840-1864 Décès 1840-1864

Date

1840-1864

Cote

EDEP009/E5 (Cote)

Résultat n°16

Plantation et semis de bois, déclaration : cahier d'enregistrement.

Date

1874

Cote

EDEP009/N1 (Cote)

Résultat n°17

Ravitaillement en pneumatiques, textiles, fourrage, céréales, pommes de terre, bétail : listes nominatives, tableaux. Récapitulatifs, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

EDEP009/H8 (Cote)

Résultat n°18

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°19

Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

Date

1920-1959

Cote

EDEP009/K13 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres : registre de comptabilité.

Date

1861-1888

Cote

EDEP009/Q3 (Cote)

Résultat n°21

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

Résultat n°22

Naissances, mariages, décès 1827-1839. Naissances 1840-1864

Date

1827-1864

Cote

EDEP009/E4 (Cote)

Résultat n°23

Naissances, décès 1800. Naissances, mariages, décès 1801-1826

Date

1800-1826

Cote

EDEP009/E3 (Cote)

Résultat n°24

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

Date

1946-1950

Cote

EDEP009/F6 (Cote)

Résultat n°25

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1931

Cote

EDEP009/G2 (Cote)

Résultat n°26

Sinistres, déclarations : tableaux statistiques annuels.

Date

1893-1938

Cote

EDEP009/I1 (Cote)

Résultat n°27

Recensement des classes : tableaux.

Date

1806-1966

Cote

EDEP009/H1 (Cote)

Résultat n°28

Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

Date

1860-1959

Cote

EDEP009/K9 (Cote)

Résultat n°29

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1961

Cote

EDEP009/K10 (Cote)

Résultat n°30

Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

Date

1840-1870

Cote

EDEP009/H2 (Cote)

Résultat n°31

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1903-1910

Cote

EDEP009/G8 (Cote)

Résultat n°32

1921-1963

Date

1921-1963

Cote

EDEP009/L2 (Cote)

Résultat n°33

Décès 1865-1882

Date

1865-1882

Cote

EDEP009/E7 (Cote)

Résultat n°34

Listes électorales.

Date

1909-1962

Cote

EDEP009/K1 (Cote)

Résultat n°35

Matrices générales des contributions directes

Date

1931-1956

Cote

EDEP009/G3 (Cote)

Résultat n°36

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1903-1911

Cote

EDEP009/G9 (Cote)

Résultat n°37

Statistiques agricoles : tableaux.

Date

1891-1954

Cote

EDEP009/F4 (Cote)

Résultat n°38

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1933-1961

Cote

EDEP009/K11 (Cote)

Résultat n°39

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°40

Elections au Conseil général : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1958

Cote

EDEP009/K6 (Cote)