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  1. Résultat n°1

    Associations déclarées mais non inscrites dans les registres des déclarations d'associations des trois arrondissements : dossiers administratifs (classement alphabétique).

    Cote

    4M256 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Associations déclarées mais non inscrites dans les...