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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP076/K2 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux...
Résultat n°2

Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.
Cote
EDEP020/A1 (Cote)
 Date
1789 - 1790
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...
Résultat n°3
Carte du département d'Indre-et-Loire présentée par les députés de la Touraine au Comité de Constitution le 25 janvier 1790.

4 medias

Carte du département d'Indre-et-Loire présentée par les députés de la Touraine au Comité de Constitution le 25 janvier 1790.
Cote
I/4/1/1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Cartes et plans généraux
  • Département d'Indre-et-Loire
  • Carte du département d'Indre-et-Loire présentée par...
Résultat n°4

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.
Cote
EDEP020/A2 (Cote)
 Date
1790 - an III
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...