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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Pétition du propriétaire concernant le vannage de décharge de son moulin (23 mars 1862)

2 lots 103 medias

Pétition du propriétaire concernant le vannage de décharge de son moulin (23 mars 1862)

Date

23 mars 1862

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

2 lots 349 medias

Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

Date

28 août 1933

Cote

-

Résultat n°3
Mise en demeure d'exécuter des travaux (13 juin 1867)

2 lots 103 medias

Mise en demeure d'exécuter des travaux (13 juin 1867)

Date

13 juin 1867

Cote

-

Résultat n°4
Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

2 lots 183 medias

Plan général de la rivière de la Claise et des moulins situés sur ce cours d'eau dans la commune d'Abilly (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°5
Annexe au procès-verbal de récolement du 14 septembre 1866 (22 octobre 1868)

2 lots 103 medias

Annexe au procès-verbal de récolement du 14 septembre 1866 (22 octobre 1868)

Date

22 octobre 1868

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de récolement des travaux exécutés (18 août 1843)

2 lots 107 medias

Procès-verbal de récolement des travaux exécutés (18 août 1843)

Date

18 août 1843

Cote

-

Résultat n°7
Section D3 du Bourg

1 media

Section D3 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/001/010 (Cote)

Résultat n°8
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 lots 323 medias

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°9
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

2 lots 328 medias

Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

Date

18 mai 1933

Cote

-

Résultat n°10
Règlement d'eau (1836-1837)

2 lots 107 medias

Règlement d'eau (1836-1837)

Date

1836-1837

Cote

-

Résultat n°11
Extrait du plan cadastral à joindre au rapport de l'ingénieur (30 juin 1891)

3 lots 111 medias

Extrait du plan cadastral à joindre au rapport de l'ingénieur (30 juin 1891)

Date

30 juin 1891

Cote

-

Résultat n°12
Récolement des travaux prescrits (14 septembre 1866)

2 lots 109 medias

Récolement des travaux prescrits (14 septembre 1866)

Date

14 septembre 1866

Cote

-

Résultat n°13

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°14
Procès-verbal d'enquête et de visite des lieux (26 avril 1836)

2 lots 105 medias

Procès-verbal d'enquête et de visite des lieux (26 avril 1836)

Date

26 avril 1836

Cote

-

Résultat n°15
Section D2 du Bourg

1 media

Section D2 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/001/009 (Cote)

Résultat n°16
Arrêté portant règlement hydraulique du moulin du Petit Paulmy (4 janvier 1862)

2 lots 109 medias

Arrêté portant règlement hydraulique du moulin du Petit Paulmy (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°17
Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

321 medias

Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

Date

1976-1977

Cote

-

Résultat n°18
Plan de la rivière de la Claise et des prairies riveraines pour servir à la pétition du Sieur. (27 janvier 1837)

3 lots 110 medias

Plan de la rivière de la Claise et des prairies riveraines pour servir à la pétition du Sieur. (27 janvier 1837)

Date

27 janvier 1837

Cote

-

Résultat n°19
Plan du moulin dit le Petit Paulmy (27 janvier 1837)

3 lots 110 medias

Plan du moulin dit le Petit Paulmy (27 janvier 1837)

Date

27 janvier 1837

Cote

-