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  1. Résultat n°1

    Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

    Date

    1788-1790

    Cote

    C 971 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Commission intermédiaire
    • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
  2. Résultat n°2

    Etats de situation des paroisses du district d'Amboise fournis par les municipalités.

    Date

    1787

    Cote

    C 968 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Assemblée générale des trois provinces de la généralité
    • Etats de situation des paroisses du district d'Amboise...
  3. Résultat n°3

    Fonctionnement : règlement de l'assemblée, procès-verbal des séances.

    Date

    1787

    Cote

    C 967 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Assemblée générale des trois provinces de la généralité
    • Fonctionnement : règlement de l'assemblée, procès-verbal...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).

    Date

    1649-1651

    Cote

    C 966 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblée de la noblesse de Touraine 1649-1651
    • Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le...
  5. Résultat n°5

    Mémoires fournis par les municipalités de Langeais et de Vouvray, correspondance relative aux frais d'administration.

    Date

    1788-1789

    Cote

    C 970 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Commission intermédiaire
    • Mémoires fournis par les municipalités de Langeais...
  6. Résultat n°6

    Etats de situation des paroisses du district de Tours fournis par les municipalités.

    Date

    1787

    Cote

    C 969 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Assemblée générale des trois provinces de la généralité
    • Etats de situation des paroisses du district de Tours...