établissement d'enseignement - Recherche

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1

Plan du local occupé par le pensionnat de demoiselles, dirigé à Chinon par madame Madamet.

Date

[19e siècle]

Cote

IV/19/2/1/1-IV/19/2/1/2 (Cote)

2

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

Date

1827-1900

Cote

6V11 (Cote)

3

Plan du rez-de-chaussée.

Date

1780

Cote

V/6/1/2 (Cote)

4

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

Date

-

Cote

6V10 (Cote)

5

Salle d'asile, projet de construction : devis, correspondance

Date

1863-1870

Cote

EDEP014/M16 (Cote)

6

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

Date

-

Cote

6V9 (Cote)

7

Plan général.

Date

-

Cote

V/6/1/4 (Cote)

8

Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

Date

1896 - 1908

Cote

EDEP020/M7 (Cote)

9

Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).

Date

1819-1881

Cote

6V18 (Cote)

10

Plan de situation et élévation dressé par l'architecte Fournier fils et certifié conforme par le maire de tours.

Date

30 mai 1839

Cote

V/6/4/2 (Cote)

11

Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).

Date

1902-1940

Cote

6V55 (Cote)

12

Groupe scolaire, construction : dossier de financement, projets d'architectes, marchés, plans, correspondance ; aménagement d'une pièce dans le logement du directeur : mémoires, devis, demandes de subvention, devis, plans

Date

1955-1968

Cote

EDEP112/M10 (Cote)

13

Accueil de la nouvelle promotion de l'Ecole supérieure de commerce de Tours.

Date

1991-1992

Cote

2806W2 (Cote)

14

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête concernant la situation de la communauté et des différents établissements tenus par elles dans le département : notices de renseignements, correspondance.

Date

1925

Cote

6V56 (Cote)

15

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

16

Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent convenir à des établissements industriels, administratifs, hospitaliers ou d'enseignement (s.d. et an III) ; état des édifices nationaux réclamés pour le service public et dont la vente a été suspendue (s.d.) ; états des presbytères vendus ou réservés pour l'instruction publique ou restant à vendre (an VI). Reconstitution du patrimoine des hôpitaux : état des biens nationaux non vendus au 1er fructidor an V, susceptibles d'être réunis aux hôpitaux pour remplacer les biens de ceux-ci qui ont été vendus (an V), tableau des rentes nationales désignées en remplacement de celles perdues par les hôpitaux de Chinon (an VI), état des rentes des hôpitaux et fabriques du district de Tours dont le remplacement doit être acquitté par le receveur du district (1792).

Date

1792-an VI

Cote

1Q479 (Cote)

17

Plan du 1er étage.

Date

-

Cote

V/6/1/7 (Cote)

18

Plan du 1er étage.

Date

1780

Cote

V/6/1/3 (Cote)

19

Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des déclarations

Date

1898-1972

Cote

EDEP132/1R2 (Cote)

20

Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et leur orphelinat de Sainte-Radegonde : procès-verbaux et rapports de police, délibération du conseil municipal de Champigny-sur-Veude, article de presse, fiches de renseignements, correspondance (1902-1904) ; réouverture illégale d'écoles par des prêtres sécularisés : correspondance (1903-1904) ; demande de pensions et d'allocations : correspondance (1903-1904) ; liquidation des biens de la congrégation et demande de renseignements sur les anciens membres : fiches de renseignements, correspondance (1935).

Date

1902-1935

Cote

6V42 (Cote)

21

Publicité du pensionnat de MM Farges et Moret de Tours

Date

sans date

Cote

EDEP082/S1 (Cote)

22

Pièce écrite.

Date

27 juillet 1839

Cote

V/6/4/1 (Cote)

23

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

Date

1770 - 1782

Cote

EDEP020/M5 (Cote)

24

Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de renseignements : notification de décret, enquête, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

6V4 (Cote)

25

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage dressé par l'architecte Rousseau et certifié conforme par le maire de Tours.

Date

6 février 1839

Cote

V/6/6/1 (Cote)

26

Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération du conseil municipal, correspondance, factures, états des dépenses effectuées

Date

1966-1970

Cote

EDEP119/3F13 (Cote)

27

Plan de situation.

Date

[début 19e siècle]

Cote

V/6/2/1 (Cote)

28

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1847 - 1927

Cote

EDEP020/R3 (Cote)

29

Plan de situation.

Date

1780

Cote

V/6/1/1 (Cote)

30

Plan du rez-de-chaussée.

Date

-

Cote

V/6/1/6 (Cote)

31

Ecole supérieure de vente, remise des diplômes.

Date

1991

Cote

2806W9 (Cote)

32

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration perpétuelle, demande d'autorisation d'une rétrocession d'immeubles existant à Marmoutier : décret, correspondance (1857-1860) ; demande d'établissement d'un cimetière particulier dans l'enceinte de la propriété de Rougemont : correspondance (1857-1861) ; autorisation de fonder un établissement à Marmoutier : décret, correspondance (1858) ; acquisition par la congrégation du domaine de Rougemont : décret, arrêté préfectoral, enquête, correspondance (1861-1862) ; demande de sépulture d'une pensionnaire dans le cimetière affecté aux soeurs de la communauté : correspondance (1882).

Date

1857-1882

Cote

6V12 (Cote)

33

Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la communauté : correspondance.

Date

1905-1926

Cote

6V45 (Cote)

34

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

Date

1972-1979

Cote

EDEP054/M18 (Cote)

35

Situation des lieux et bâtiments proches du collège.

Date

-

Cote

V/6/1/5 (Cote)

36

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

37

Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la Trinité, autorisation provisoire puis définitive, par ordonnance royale du 23 mars 1828 : ordonnances, correspondance (1807-1828) ; demande d'emprunt : correspondance (1830-1832) ; dissolution de la congrégation : ordonnance, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1831-1832).

Date

1807-1832

Cote

6V7 (Cote)

38

Frères de la Sainte-Famille de Belley, demande d'autorisation pour leurs établissements situés à Tours et rejet de la demande : avis de rejet par le ministère de l'Intérieur et des Cultes, procès-verbaux de police, fiches de renseignements, télégramme, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

6V39 (Cote)

39

Ecole supérieure de commerce de Tours.

Date

-

Cote

2806W11 (Cote)

40

Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).

Date

-

Cote

6V21 (Cote)

41

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

Date

-

Cote

EDEP016/M5 (Cote)

42

Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de paix et salle d'asile, travaux d'agrandissement et de restauration : rapport, cahier des charges, devis

Date

1883-1888

Cote

EDEP014/M6 (Cote)

43

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

Date

1841, 1870

Cote

6V19 (Cote)

44

Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements scolaires dirigés par la congrégation : états récapitulatifs, télégramme, rapports de police, procès-verbal d'adjudication des bâtiments scolaires(école libre située à Montbazon), correspondance (1904-1912) ; liquidation de la communauté : procès-verbaux de notification des arrêtés de fermeture d'écoles, correspondance (1904-1906) ; sécularisation et réouverture d'écoles par des congréganistes sécularisés : procès-verbaux et rapports de police, autorisation de sécularisation par le Supérieur général de l'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes, télégramme, correspon¬dance (1904-1906) ; adjudication d'un pré situé à Chinon : correspondance (1912-1913).

Date

-

Cote

6V43 (Cote)

45

Plan du collège actuel de Tours dans l'ancien séminaire.

Date

-

Cote

V/6/3/1 (Cote)

46

Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).

Date

-

Cote

6V20 (Cote)

47

Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant le statut des soeurs hospitalières employées à l'hôpital de Bourgueil : délibération de la commission administrative de l'hospice de Bourgueil, liste du personnel, statuts de la congrégation hospitalière, corres-pondance (1898-1915) ; instruction de la demande d'autorisation émise par la congrégation et fermeture de leurs établissements scolaires, réouverture illégale d'écoles : notification de rejet de la demande d'autorisation, procès-verbaux et rapport de police, état de renseignements sur les établissements faisant l'objet de demandes d'autorisation, correspondance (1903-1914).

Date

1898-1915

Cote

6V53 (Cote)

48

Congrégation de la Providence, incident lors de la notification de fermeture de leur établissement à La Haye-Descartes : rapport de police, correspondance.

Date

1903

Cote

6V50 (Cote)

49

Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).

Date

1825-1876

Cote

6V3 (Cote)

50

Coupe du projet de lycée sur la ligne AB du plan et élévation sur la ligne CD.

Date

-

Cote

V/6/3/5 (Cote)

51

Petits Frères de Marie, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et poursuite illégale de leur activité d'enseignement : avis de rejet d'autorisation, rapports de police, délibérations du conseil municipal d'Amboise et de La Croix, fiche de renseignements, relevé des bâtiments possédés ou occupés par la congrégation, articles de journaux (1902-1903) ; demande de secours et d'allocations : correspondance (1903-1904).

Date

1902-1904

Cote

6V41 (Cote)

52

Enseignement privé, ouverture d'écoles : registres de déclarations (1835 - 1885), déclarations (1913 - 1926.)

Date

1835 - 1926

Cote

EDEP020/R7 (Cote)

53

Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

Date

-

Cote

6V17 (Cote)

54

Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avec 2 coupes légendées, dressé par l'architecte Fournier fils.

Date

4 mars 1839

Cote

V/6/5/1 (Cote)

55

Etablissements scolaires privés : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes d'élèves, déclarations d'ouverture

Date

1946-1970

Cote

EDEP119/1R1 (Cote)

56

Signature d'une convention avec l'Ecole supérieure de commerce de Budapest.

Date

1997

Cote

2806W9 (Cote)

57

Plan du rez-de-chaussée du lycée.

Date

-

Cote

V/6/3/3 (Cote)

58

Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

Date

-

Cote

6V8 (Cote)

59

bâtiments scolaires, entretien, chauffage, éclairage et balayage des classes : devis, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, pétition, états de journées.

Date

1854-1928

Cote

EDEP027/4M7 (Cote)

60

Subventions à la caisse des écoles : délibérations

Date

1875-1910

Cote

EDEP008/R5 (Cote)

61

Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite au vote du conseil municipal de Loches pour le retrait de deux religieuses infirmières : article du Journal de Loches, correspondance (1902) ; instruction des demandes d'autorisation pour leurs écoles de filles situées à Assay, Boussay, Chaumussay et Loches : avis ministériel, procès-verbaux de notification, procès-verbal de contravention à la loi du 1er juillet 1901, délibérations de conseils municipaux, relevés des immeubles occupés par la congrégation, correspondance (1903-1906) ; enquête concernant la situation de régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

Date

1902-1924

Cote

6V54 (Cote)

62

Inventaire du mobilier de l'école

Date

1840-1908

Cote

EDEP008/R4 (Cote)

63

Plan des dortoirs des 2e et 3e étages.

Date

-

Cote

V/6/3/4 (Cote)

64

Frères de Sainte-Croix, demande d'autorisation pour leur établissement à Bourgueil et rejet de la demande : statuts de la congrégation, avis de rejet, rapport de police, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

6V40 (Cote)

65

Plan du rez-de-chaussée et de l'étage de l'établissement des frères de l'école chrétienne de Richelieu.

Date

31 mars 1896

Cote

IV/43/4 (Cote)

66

Plan du lycée à construire sur l'emplacement du collège actuel en utilisant les bâtiments déjà faits.

Date

-

Cote

V/6/3/2 (Cote)

67

Ecole communale ; aménagement de fourniture de mobilier.

Date

1842-1847

Cote

EDEP021/R2 (Cote)

68

Institut de Touraine.

Date

-

Cote

2806W9 (Cote)

69

Gestion des locaux et du matériel : plan de l'école préparatoire (s.d.), listes de matériel, correspondance (1836-1843).

Date

-

Cote

5M33 (Cote)

70

Accueil de la promotion de l'Ecole supérieure de commerce de Tours à la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine.

Date

1990

Cote

2806W9 (Cote)

71

Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots 7 à 14), décomptes définitifs, décoration de l'école.

Date

1977-1981

Cote

EDEP054/M19 (Cote)

72

Ecole de filles, construction : devis, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1904).

Date

1900 - 1909

Cote

EDEP020/M8 (Cote)

73

Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.

Date

1866 - 1891

Cote

EDEP020/M4 (Cote)

74

Ecole supérieure du commerce et de management (ESCEM).

Date

1997

Cote

2806W5 (Cote)

75

Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de leur orphelinat : bulletin récapitulatif des immeubles possédés ou occupés au 1er janvier 1900, extrait de plan cadastral, notices de renseignements, correspondance (1901-1914) ; enquête concernant la situation de régularisation de l'établissement : notice de renseignements (1924) ; demande de déclaration relative au contrat d'association de l'orphelinat : modèle de demande de déclaration incomplète (193[8]).

Date

1901-193[8]

Cote

6V49 (Cote)

76

Pôle de formation de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine : école supérieure de commerce, Equapôle formation continue.

Date

-

Cote

2806W12 (Cote)

77

Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation : états des demandes, publications « Journal officiel » et « Journal des Conseils de fabrique », correspondance (1905-1907).

Date

-

Cote

6V44 (Cote)

78

Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

Date

-

Cote

6V16 (Cote)

79

Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain sur la commune de Ligré pour la construction d'une école de filles et d'un logement pour les religieuses : décret présidentiel, autorisation du préfet et sous-préfet, correspondance.

Date

1876-1879

Cote

6V22 (Cote)

80

Listes des enfants admis gratuitement à l'école : registres matricules, rôles de la rétribution scolaire

Date

1851-1889

Cote

EDEP008/R1 (Cote)

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