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194 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20 octobre 1792-30 ventôse an II
Cote
1Q240 (Cote)
 Date
20 octobre 1792-30 ventôse an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
Résultat n°2

B - J
Cote
4M920 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • B - J
Résultat n°3

Lettres D à G.
Cote
1Q493 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres D à G.
Résultat n°4

4 volumes
Cote
1Q498 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • 1er supplément à la liste générale des émigrés
  • 4 volumes
Résultat n°5

Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.
Cote
1Q266 (Cote)
 Date
14 ventôse-27 germinal an III
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.
Résultat n°6

- Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Pécard (an II) - Joseph Picard, ancien curé de Villandry (an II) - Georges Pierre Rabotheau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Louis Riolland, ancien vicaire de Sonzay (an II) - Jean Alexandre Rozier, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Saulquin, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Louis Jacques Sérée, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) - Thenon, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Michel François Thierry, ancien chanoine du Plessis-les-Tours (an II) - Touchard, ancien chanoine du Plessis (an II).
Cote
1Q392 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - Patas, ancien chanoine de Saint-Martin (an II) -...
Résultat n°7

Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.
Cote
1Q265 (Cote)
 Date
3-7 ventôse an III
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.
Résultat n°8

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
Cote
1Q260 (Cote)
 Date
21 nivôse-11 thermidor an II
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
Résultat n°9

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°10

Affiches des ventes.
Cote
1Q258 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes.
Résultat n°11

- Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II) - Davizard (an II) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou et Alexandre Goujon, prêtre reclus décédé (an II) - Ambroise Deslandes, ancien curé de Saint-Avertin (an II) - Desmé, ancien curé de Neuillé-Pont-Pierre (an II-an III) - Dolbeau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jacques Douault, ancien curé de Saint-Etienne-de-Chigny (an II) - François Honoré Gauguin, ancien curé de Saint-Pierre-du-Boile (an II) - Gilles, ancien desservant de l'hôtel-Dieu de Tours (an II) - Pierre Gilles, ancien chanoine de Saint-Pierre-le-Puellier (an II) - Pierre Charles Gogué, ancien curé de Ballan (an II).
Cote
1Q390 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II)...
Résultat n°12

4 floréal an II-25 fructidor an III
Cote
1Q241 (Cote)
 Date
4 floréal an II-25 fructidor an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 4 floréal an II-25 fructidor an III
Résultat n°13

Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états à dresser, correspondance, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/5N21 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états...
Résultat n°14

Lettres A à C .
Cote
1Q492 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres A à C .
Résultat n°15

Ventes n° 272 à 398.
Cote
1Q163 (Cote)
 Date
23 floréal-11 thermidor an II
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (minutes et expéditions)...
  • Ventes n° 272 à 398.
Résultat n°16

Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .
Cote
1Q51 (Cote)
 Date
19 thermidor an II-11 brumaire an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .
Résultat n°17

n° 300 à 530.
Cote
1Q235 (Cote)
 Date
18 floréal-28 thermidor an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 300 à 530.
Résultat n°18

Lettres N à Z.
Cote
1Q495 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • Lettres N à Z.
Résultat n°19

Ventes correspondant aux affiches n° 35 à 42.
Cote
1Q368 (Cote)
 Date
27 prairial-3 thermidor an II
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 35 à 42.
Résultat n°20

6e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).
Cote
1Q508 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
  • 6e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).