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3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°2

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°3

Syndicat intercommunal d'électrification, élection : correspondance, extraits du registre des délibérations (4 pièces).

Date

1929-1946

Cote

EDEP105/O5 (Cote)