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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Scrutin : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1992

Cote

1634W187 (Cote)

Résultat n°2

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

Résultat n°3

1991, 1995

Date

1991-1995

Cote

175J62 (Cote)

Résultat n°4

Organisation du scrutin.

Date

1948

Cote

3W256 (Cote)

Résultat n°5

Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

Date

1946

Cote

EDEP078/K4 (Cote)

Résultat n°6

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1896-1955

Cote

EDEP099/K4 (Cote)

Résultat n°7

Elections sénatoriales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP124/K8 (Cote)

Résultat n°8

Association Tours, Institut des sciences et techniques du vivant, Technopole Val de Loire, 1990.

Date

1990

Cote

175J98 (Cote)

Résultat n°9

1991-1999

Date

1991-1999

Cote

175J20 (Cote)

Résultat n°10

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1919

Cote

EDEP112/K5 (Cote)

Résultat n°11

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1932

Cote

EDEP148/K5 (Cote)

Résultat n°12

Renseignements sur les candidats : notices individuelles.

Date

-

Cote

3M493 (Cote)

Résultat n°13

Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

Date

1832-1958

Cote

EDEP145/K4 (Cote)

Résultat n°14

Documentation, revue de presse, bulletins du Conseil général.

Date

1970-1989

Cote

175J30 (Cote)

Résultat n°15

Ouvrages d'art et barrage des Maisons rouges. - Conséquences d'une éventuelle crue, rétrospective historique : études, cartes, plans, photographies.

Date

1957-2007

Cote

175J6 (Cote)

Résultat n°16

Fiscalité locale. - Impact fiscal du chantier de la centrale nucléaire de Chinon : textes officiels, études, bilans.

Date

1970-1991

Cote

175J9 (Cote)

Résultat n°17

Documentation : textes des allocutions, liste des maires (1957-2005), chrono de la correspondance (1978-1991), bulletin municipal (1990-1995) et études de l'office public d'aménagement de l'habitat (1990, 1994).

Date

1957-2005

Cote

175J11 (Cote)

Résultat n°18

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M489 (Cote)

Résultat n°19

1978-1988

Date

1978-1988

Cote

175J27 (Cote)

Résultat n°20

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1905-1934

Cote

EDEP076/K6 (Cote)