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710 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantons d'Amboise à Montbazon.
Cote
8W7 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de métiers
  • Scrutin du 16 novembre 1952
  • Listes électorales
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons d'Amboise à Montbazon.
Résultat n°2

Salariés des groupements des arrondissements de Chinon et Loches et anciens exploitants de l'arrondissement de Tours.
Cote
1233W24 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 janvier 1983
  • Listes électorales
  • Salariés des groupements des arrondissements de Chinon...
Résultat n°3

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
1634W267 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 2000
  • Procès-verbaux des opérations de vote
  • Anciens exploitants
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°4

Candidatures : listes, bulletins de candidatures, copie des cartes nationales d'identité.
Cote
1342W121 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Organismes de sécurité sociale
  • Scrutin du 19 octobre 1983
  • Candidatures : listes, bulletins de candidatures, copie...
Résultat n°5

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux
Cote
EDEP035/K8 (Cote)
 Date
1908-1931
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
Résultat n°6

Organisation : textes officiels, professions de foi, jugements et ordonnances de radiations.
Cote
1342W111 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Organisation : textes officiels, professions de foi,...
Résultat n°7

2e et 3e collèges.
Cote
1342W110 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes électorales
  • 2e et 3e collèges.
Résultat n°8

Commission de révision et d'établissement des listes électorales et commission de propagande. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1342W83 (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1989
  • Commission de révision et d'établissement des listes...
Résultat n°9

Délégués municipaux.
Cote
1233W83 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1984
  • Listes des personnes élues
  • Délégués municipaux.
Résultat n°10

2e tour.
Cote
11W24 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutins des 9 et 23 décembre 1955
  • Procès-verbaux des élections
  • 2e tour.
Résultat n°11

Employeurs.
Cote
1634W230 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 11 décembre 2001
  • Industrie
  • Employeurs.
Résultat n°12

Installation des membres. - Contentieux : listes des membres du nouveau bureau, jugement du tribunal administratif d'Orléans.
Cote
1634W260 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 31 janvier 1995
  • Installation des membres. - Contentieux : listes des...
Résultat n°13

Communes d'Ambillou à Lignières.
Cote
14W33 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutins des 2 et 28 février 1964
  • Groupements agricoles, inscription : dossiers individuels
  • Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles
  • Communes d'Ambillou à Lignières.
Résultat n°14

Organisation : textes officiels.
Cote
13W45 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Conseil des Prud'hommes
  • Scrutin du 23 novembre 1969
  • Organisation : textes officiels.
Résultat n°15

2e collège.
Cote
1342W113 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Mutuelle sociale agricole
  • Scrutin du 24 octobre 1989
  • Candidatures
  • 2e collège.
Résultat n°16

Scrutin du 13 décembre 1950.
Cote
12W5 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Tribunal de commerce
  • Scrutin du 13 décembre 1950.
Résultat n°17

Candidatures et résultats.
Cote
1105W9 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 16 mars 1979
  • Candidatures et résultats.
Résultat n°18

Textes officiels, candidatures.
Cote
11W27 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutin du 6 décembre 1957
  • Textes officiels, candidatures.
Résultat n°19

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
11W12 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Scrutins des 7 et 21 décembre 1951
  • Procès-verbaux des élections
  • 1er tour
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°20

Procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
14W51 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture
  • Scrutin du 28 février 1974
  • Procès-verbaux des opérations de vote.