Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Période
  • 3
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye
Cote
1J190 (Cote)
 Date
1638
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant les maires et échevins...
Résultat n°2

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).
Cote
C 961 (Cote)
 Date
1647-1748
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
Résultat n°3

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi
Cote
1J1719/1 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...