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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté portant modification de l'arrêté du 3 juillet 1852 (11 mai 1854)

1 media

Arrêté portant modification de l'arrêté du 3 juillet 1852 (11 mai 1854)

Date

11 mai 1854

Cote

-

Résultat n°2
Plan de nivellement (10 avril 1852)

2 medias

Plan de nivellement (10 avril 1852)

Date

[10 avril 1852]

Cote

-

Résultat n°3
Plan général (19e siècle)

1 media

Plan général (19e siècle)

Date

[19e siècle]

Cote

-

Résultat n°4
Plan de nivellement (9 mai 1854)

1 media

Plan de nivellement (9 mai 1854)

Date

9 mai 1854

Cote

-

Résultat n°5
Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) : Moulins des Thibaudières, du Bourg et Bodeau à Épeigné-les-Bois (1979-1980) - dossier complet

56 medias

Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) : Moulins des Thibaudières, du Bourg et Bodeau à Épeigné-les-Bois (1979-1980) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite pour l'instruction du règlement hydraulique (14 juin 1851)

2 medias

Procès-verbal de visite pour l'instruction du règlement hydraulique (14 juin 1851)

Date

14 juin 1851

Cote

-

Résultat n°7
Plan général (9 mai 1854)

1 media

Plan général (9 mai 1854)

Date

9 mai 1854

Cote

-

Résultat n°8
Projet d'aménagement du ruisseau : plan parcellaire, détail des ouvrages (1979)

2 medias

Projet d'aménagement du ruisseau : plan parcellaire, détail des ouvrages (1979)

Date

1979

Cote

-

Résultat n°9
Plan et détails (10 avril 1852)

1 media

Plan et détails (10 avril 1852)

Date

10 avril 1852

Cote

-

Résultat n°10
Moulin des Thibaudières à Épeigné-les-Bois (1847-1860) - dossier complet

53 medias

Moulin des Thibaudières à Épeigné-les-Bois (1847-1860) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (3 juillet 1852)

7 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (3 juillet 1852)

Date

3 juillet 1852

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

7 medias

Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

Date

21 mars 1860

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté autorisant les travaux : désaffectation des moulins des Thibaudières, du bourg d'Épeigné et Bodeau - construction des déversoirs. (28 janvier 1980)

6 medias

Arrêté autorisant les travaux : désaffectation des moulins des Thibaudières, du bourg d'Épeigné et Bodeau - construction des déversoirs. (28 janvier 1980)

Date

28 janvier 1980

Cote

-