3E45 - Études notariales de Neuvy-le-Roi et Chemillé-sur-Dême (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E45/1-754 (Cote)

Date

1612-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

68 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Versements des 29 août, 12 septembre 1985 et 15 avril 2015

Date

1612-1899

Importance matérielle

32 ml

Documents en relation

Des grosses et expéditions, papiers de clients et pièces de comptabilité, pour les XVIIe-XVIIIe siècles, sont classés sous la cote 211 J.

Date

1785-1812

Présentation du contenu

Il a reçu le 14 septembre 1785 une commission de notaire royal pour 9 années, qui lui a d'abord été octroyée par François Michel de Rancher, marquis de La Ferrière, qui en avait reçu le pouvoir par arrêt du Conseil d'Etat du 2 juin 1785.

1792-juin 1793

Cote/Cotes extrêmes

3E45/397 (Cote)

Date

1792-juin 1793

Mots clés typologiques