Syndicat intercommunal de Cléré-les-Pins, Syndicat intercommunal de Courcoué, Syndicat intercommunal de la Gâtine (périmètre de protection), Syndicat intercommunal du Val de Claise, SIVOM de Fondettes (station de déferrisation, interconnexion).

Aide à la recherche

W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDAF - Aménagement foncier et équipement

Date

1941-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Travaux d'équipement

Alimentation en eau potable

Dossiers administratifs et techniques des opérations réalisées

Présentation du contenu

Chaque dossier administratif est composé de correspondance, pièces administratives, marchés, travaux, comptes rendus, études, paiements aux entrepreneurs, paiements de subventions.

Syndicats intercommunaux

Mode de classement

Classement alphabétique.

Syndicat intercommunal de Cléré-les-Pins, Syndicat intercommunal de Courcoué, Syndicat intercommunal de la Gâtine (périmètre de protection), Syndicat intercommunal du Val de Claise, SIVOM de Fondettes (station de déferrisation, interconnexion).

Cote/Cotes extrêmes

1797W14 (Cote)

Date

1992-1998