Anché - Sazilly - Tavant RD760/RD749, aménagement. - Ordonnance d'expropriation du 04/06/1996 (Duchesne, Faure, Succession Malecault, Gibault, Bourdilleau, Schor, Boutin, Lemarie).

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1800W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Acquisitions, ventes et échanges de terrains pour des opérations de voirie : minutes des actes authentiques (1968-1998)

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Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Acquisitions, ventes et échanges de terrains pour des opérations de voirie : minutes des actes authentiques

Cote/Cotes extrêmes

1800W1 (Cote)

Date

1968-1998

Origine

Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Service gestion immobilière et foncière

Anché - Sazilly - Tavant RD760/RD749, aménagement. - Ordonnance d'expropriation du 04/06/1996 (Duchesne, Faure, Succession Malecault, Gibault, Bourdilleau, Schor, Boutin, Lemarie).

Cote/Cotes extrêmes

1800W1 (Cote)

Date

1996

Mots clés lieux

Anché (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Route départementale 749 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 760 (Indre-et-Loire, France)

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