Val de Bréhémont : actes notariés (1997).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Délimitation du domaine public fluvial

Mode de classement

Classement par cours d'eau

Mots clés matières

domaine public fluvial

Loire

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau)

Val de Bréhémont : actes notariés (1997).

Cote/Cotes extrêmes

2077W409 (Cote)

Date

1997

Mots clés lieux

Bréhémont, val de (Indre-et-Loire, France)

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