Bassin de la Choisille, de la Bresme et de la Fare. - Service hydraulique et prise d'eau, autorisations et gestion : copies d'arrêtés d'autorisation (19ème siècle), rapport du subdivisionnaire, pétitions, plans et profils, convocations, certificats, procès-verbaux.

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2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Police de l'eau

Pollution, contrôle du déversement des eaux usées

Bassin de la Choisille, de la Bresme et de la Fare. - Service hydraulique et prise d'eau, autorisations et gestion : copies d'arrêtés d'autorisation (19ème siècle), rapport du subdivisionnaire, pétitions, plans et profils, convocations, certificats, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

2570W478 (Cote)

Date

1906-1927

Mots clés lieux

Choisille (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bresme (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Fare (France ; cours d'eau)

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