Rivière de la Cisse, prise d'eau : arrêtés de mise à l'enquête, rapport, demande d'autorisation, plans, projet d'arrêté préfectoral, registre d'enquête, rapport, correspondance.

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2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Police de l'eau

Pollution, contrôle du déversement des eaux usées

Rivière de la Cisse, prise d'eau : arrêtés de mise à l'enquête, rapport, demande d'autorisation, plans, projet d'arrêté préfectoral, registre d'enquête, rapport, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2570W483 (Cote)

Date

1974-1976

Mots clés lieux

Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire, Cisse (France ; cours d'eau)

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