3E19 - Études notariales de Mosnes, Limeray et Amboise I, II et III (1900-1943)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E19/2459-3107 (Cote)

Modalités d'entrées

Versements du 22 mai 2012 et 22 novembre 2018

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Borgat (Amboise, Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

Versement du 22 mai 2012

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des

répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série

8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U36 (1925-1926).

Pendant la période de mobilisation de Me Mercier, l'office est géré par Me Bourgeois (13 septembre 1939-29 août 1940)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Juin-août 1935.

Cote/Cotes extrêmes

3E19/2992 (Cote)

Date

1935

Mots clés typologiques