3E5 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E5/1-1178 (Cote)

Date

1523-1899

Importance matérielle

122,187 ml

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.). 

Modalités d'entrées

Dépôts de 1909 et du 26 janvier 1975, versements du 17 décembre 1991 et du 6 octobre 1999.

Documents en relation

Des pièces de correspondance et des extraits de dossiers de clients sont classés sous la cote 183 J.

Date

1577-1762

Présentation du contenu

Il démissionne et abandonne son titre et office de notaire royal à Tours (en exécution de l'arrêt du Conseil du 24 mai 1759 et lettres patentes obtenues le 22 juin suivant, portant à douze le nombre des conseillers du roi, notaires à Tours) à la Communauté des notaires de Tours, pour 10.000 livres Acte devant Louis Mestivier, notaire royal à Fondettes, le 19 octobre 1762 (3E12/431). En tant que notaire apostolique, il passe des actes d'assemblée de la congrégation des Carmélites.

1742

Cote/Cotes extrêmes

3E5/604 (Cote)

Date

1742

Présentation du contenu

Le 31 décembre 1742, l'acte de partage Corbet, en très mauvais état, n'est pas consultable.

Mots clés typologiques