3E48 - Études notariales de Louans et Saint-Branchs (1900-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

3E48/548-689 (Cote)

Date

1900-1940

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Archives départementales d'Indre-et-Loire

Présentation du contenu

Versement du 4 mai 2016

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Pour compléter les lacunes des répertoires de l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8 U. Pour la période concernée : voir l'article 8 U 94.

Janvier-juillet 1938.

Cote/Cotes extrêmes

3E48/684 (Cote)

Date

1938

Mots clés typologiques