3E44 - Études notariales de Luzillé et Francueil (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E44 (Cote)

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Versement du 29 mars 2011

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Classement définitif

Origine

Étude Delpech (Francueil, Indre-et-Loire)

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

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Répertoire disponible : 3E44/495 (12 avril 1908-16 juin 1911). En l'absence de répertoires versés par l'étude sur une partie de l'exercice, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U70.

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Juillet-décembre 1909.

Cote/Cotes extrêmes

3E44/487 (Cote)

Date

1909

Mots clés typologiques