Curage. - Schéma directeur d'écoulement des eaux (1983), contentieux : textes officiels, décision du tribunal administratif d'Orléans, documentation.

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W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

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Environnement (Indre-et-Loire)

Date

1919-2012

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Préfecture / Bureau de l'environnement
Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'environnement, Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

Protection de l'eau

Entretien des rivières

Curage. - Schéma directeur d'écoulement des eaux (1983), contentieux : textes officiels, décision du tribunal administratif d'Orléans, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

1511W281 (Cote)

Date

1981-1985

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