3E49 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E49 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Juin-décembre 1913.

Cote/Cotes extrêmes

3E49/594 (Cote)

Date

1913

Mots clés typologiques