Registres de délibérations ( an VIII-1833).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 200 - Commune de Rivarennes - Archives déposées (1689-1975)

Déplier tous les niveaux

Commune de Rivarennes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP200 (Cote)

Date

1689-1971

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 18 juillet 1995, du 17 juin 2014 et du 25 novembre 2025.

Mots clés lieux

Rivarennes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Registres des délibérations du Conseil municipal.

Date

1790-1892

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

Registres de délibérations ( an VIII-1833).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP200/D2 (Cote)

Date

an VIII-1833

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.