1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction (1922-2010).

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Cote/Cotes extrêmes

1439W1-520 (Cote)

Date

1922-2010

Mots clés matières

Étude de sol, avant-projet détaillé, dossier sommaire, conférence mixte, enquête d'utilité publique, enquête hydraulique, enquête parcellaire, acquisitions foncières, DCE, marchés n° 7103023 et n° 7242028.

Cote/Cotes extrêmes

1439W509 (Cote)

Date

1964-1972

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1972