3E53 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Localisation physique
Présentation du contenu
Versement du 16 février 2011
Informations sur le traitement
Classement définitif
Origine
Présentation du contenu
Répertoires disponibles : 3E53/976 (21 novembre 1891-2 octobre 1900), 3E53/1272 (17 octobre 1900-1er octobre 1905). En l'absence de répertoires versés par l'étude pour la période postérieure à 1905, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U17.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.