Réglementation des boisements. - Création des commissions communales de réorganisation foncière et de remembrement : textes officiels, procès-verbaux des commissions communales, liste des exploitants agricoles, procès-verbaux de la commission départementale de remembrement statuant sur les réclamations des exploitants.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural (1937-2009)

Déplier tous les niveaux

DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural

Date

1937-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagements forestiers

Gestion des forêts

Réglementation

Commissions communales de réorganisation foncière et de remembrement, gestion des boisements

Commissions communales : dossier de fonctionnement

Réglementation des boisements. - Création des commissions communales de réorganisation foncière et de remembrement : textes officiels, procès-verbaux des commissions communales, liste des exploitants agricoles, procès-verbaux de la commission départementale de remembrement statuant sur les réclamations des exploitants.

Cote/Cotes extrêmes

1367W77 (Cote)

Date

1976-1977

Présentation du contenu

.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus