3E51 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II et Rilly-sur-Vienne (1900-1933)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E51 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Lacunes : février 1913, octobre 1914, février, juillet 1915. Titre éteint par décret du 16 août 1919.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Juillet 1903-avril 1904.

Cote/Cotes extrêmes

3E51/536 (Cote)

Date

1903-1904

Mots clés typologiques