3E17 - Études notariales de Bréhémont et Azay-le-Rideau I, II et III (1900-1938)

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Cote/Cotes extrêmes

3E17 (Cote)

Présentation du contenu

Versements des 10 et 28 juillet 2009, 20 janvier et 11 mars 2014

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Berraud (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série

8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U2 (1923-1924, 1926, 1930-1935).

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Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-septembre 1935.

Cote/Cotes extrêmes

3E17/1482 (Cote)

Date

1935

Mots clés typologiques