Rivière de la Cisse, prise d'eau : arrêtés de mise à l'enquête, rapport, demande d'autorisation, plans, projet d'arrêté préfectoral, registre d'enquête, rapport, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Police de l'eau

Pollution, contrôle du déversement des eaux usées

Rivière de la Cisse, prise d'eau : arrêtés de mise à l'enquête, rapport, demande d'autorisation, plans, projet d'arrêté préfectoral, registre d'enquête, rapport, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2570W482 (Cote)

Date

1983-1984

Mots clés lieux

Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire, Cisse (France ; cours d'eau)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.