3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine (I, II et III) (avant 1900)

Déplier tous les niveaux

Date

1612-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

58 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Versements des 20-23 mars 1984, 5 mai 2003 et 20 août 2018. Le versement de 2018 est constitué de 5 cartons de minutes éparses provenant des études de Nouâtre (3E38) et Sainte-Maure-de-Touraine (3E40). Les minutes de l'atude de Sainte-Maure ont été réintégrées dans les cotes 3E40/129-160 et 3E40/410-426.

Documents en relation

Des dossiers de clients, des grosses et expéditions et un registre de déclaration de successions, pour les XVIIe-XXe s. sont classés sous la cote 137 J.

Date

1612-1899

Importance matérielle

25,88 ml

Date

1743-1792

Date

Un accord sous seing privé est signé le 12 brumaire an VII entre Michel Joseph Martineau-Peltereau et les autres héritiers de Michel Joseph Martineau et René Martin, notaire à Sainte-Maure au sujet de la garde des minutes de Mes Martineau et de Bodeau. René Martin, doyen des notaires de Sainte-Maure, accepte ce dépôt.

1757-1760

Cote/Cotes extrêmes

3E40/450 (Cote)

Date

1757-1760

Mots clés typologiques