Cessions, acquisitions et échanges de terrains : actes, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 222 - Commune de Saint-Jean-Saint-Germain - Archives déposées (1585-1959)

Déplier tous les niveaux

Commune de Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP222 (Cote)

Date

1585-1959

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Jean a annexé la commune de Saint-Germain en 1834.

Modalités d'entrées

Dépôts des 14 septembre 1993 et 18 mars 2010

Mots clés lieux

Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.

Cessions, acquisitions et échanges de terrains : actes, plans

Cote/Cotes extrêmes

EDEP222/N1 (Cote)

Date

1851-1891

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.