Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).
Modalités d'entrées
Dépôts de juin 1978 et janvier 1979, versements d'avril 1984 et des 16 novembre et 7 décembre 2005
Documents en relation
Des pièces de procédure, d'impositions, des dossiers de clients, expéditions et correspondance pour les XVIe-XXe s. sont classés sous la cote 173 J.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
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Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le répertoire de 1780 à 1785 inclus manque. Sur un premier cahier dont plusieurs pages ont disparu (entre le 5 août et le 20 décembre 1779) sont enregistrés les actes du 23 novembre 1772 au 11 février 1779. Sur un deuxième, ceux du 3 janvier 1786 au 11 février 1793 et sur un troisième, ceux du 3 janvier 1791 au 22 germinal an VIII. Les actes du 3 janvier 1791 au 11 février 1793 sont enregistrés deux fois sur deux cahiers différents.
Conditions d'accès
Communicable (Numérisation Arkhenum)
Mots clés typologiques
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