Accident du travail, enregistrement : répertoires des déclarations (10 janvier 1911-15 janvier 1924).

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4U3 - Justice de paix du canton de Bléré (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

4U3 - Justice de paix de Bléré

Importance matérielle

11,04 ml

70 articles

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

France. Justice de paix (Bléré, Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Histoire des justices de paix.

Modalités d'entrées

Historique des versements.

Présentation du contenu

Composition et intérêt du fonds.

Documents en relation

Sources complémentaires de la série U.

Bibliographie

Bibliographie générale de la série U.

Attributions civiles et pénales

Accident du travail, enregistrement : répertoires des déclarations (10 janvier 1911-15 janvier 1924).

Cote/Cotes extrêmes

4U3/4 (Cote)

Date

1911-1924

Description physique

registre

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