Taxe des prestations des chemins vicinaux : rôle primitif.

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E-dépôt 173 - Commune de Nouans-les-Fontaines - Archives déposées (1684-1978)

Déplier tous les niveaux

Commune de Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP173 (Cote)

Date

1684-1976

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 28 septembre 2000 et du 21 mars 2025.

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Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Contributions directes

Mots clés matières

Taxe des prestations des chemins vicinaux : rôle primitif.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP173/G8 (Cote)

Date

1917

Mots clés matières

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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